Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LACHANCE
M. Rabier (Roland)

Numéro de dépôt :
955955
Date de dépôt :
17/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE LACHANCE

Déposée le 17 mai 1976 par monsieur Rabier (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE LACHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rabier (Roland domicilié(e) Josnes (Loir-et-Cher). - France.

La marque DOMAINE DE LACHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LACHANCE est expirée depuis le 17 mai 1986.

Rabier (Roland a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINÉS DE CÉRÈS , DOMAINE DE LACHANCE , LES VOLAILLES DE CERES VOLAILLES CRUES, CUITES OU SURGELEES , OPTIMUM , CERES , ELEVAGE DE LACHANCE


M. Rabier (Roland) - Josnes (Loir-et-Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.